Conditions de vente
1. COMMANDES
Chaque commande devra être envoyée soit par fax soit par email.
En envoyant une commande, on accepte de facto et intégralement les conditions de vente.
2. PRIX
Les prix de vente sont ceux qui apparaissent sur la liste de prix envoyée au moment de la stipulation de la commande et s’entendent départ notre entrepôt et hors taxes.
Bleu Provence se réserve la faculté de modifier ses prix sans préavis.
3. PAIEMENTS
Les conditions de paiement, si non spécifiées diversement et approuvées par Bleu Provence, sont celles conclues au moment de l’achat.
4. LIVRAISONS
Les conditions de livraison sont purement indicatives et non contractuelles. L’acheteur ne pourra, en cas de retard, annuler sa commande ou demander des indemnités. Les commandes partiellement disponibles seront traitées et envoyées dès que la marchandise sera disponible.
5. RESERVE DE PROPRIETE
Toute vente fait l’objet d’une réserve de propriété (art. 1523 et suivants du code de commerce italien), suivant laquelle les produits restent la propriété de Bleu Provence jusqu’au paiement intégral des produits.
Dans le cas d’un paiement incomplet d’une commande ou d’un produit, les versements déjà effectués resteront la propriété du vendeur au titre d’indemnité.
6. TRANSPORT ET EMBALLAGE
Les marchandises seront expédiées par nos soins mais le port est en sus et sera précisé sur chaque facture.
7. PRODUITS
Bleu Provence se réserve le droit de cesser la distribution, sans préavis, de n’importe quel produit et/ou modèle ainsi que de faire des modifications, sans pour autant être obligé de faire ces mêmes modifications sur les produits précédemment vendus.
8. RECLAMATIONS
Bleu Provence ne peut être tenu responsable pour toute marchandise endommagée après la livraison si il n’est pas fait mention de réserves sur le document de transport. Toutes les réclamations devront être effectuées par écrit 8 jours maximum après réception de la marchandise. Bleu Provence n’acceptera aucune réclamation passée ce délai.
9. RETOURS
Les retours de marchandise devront être au préalable autorisés par Bleu Provence. Les retours sont acceptés seulement si envoyés via nos transporteurs. Les retours non conformes aux éléments ci dessus seront rejetés.
10. COMPETENCE JURIDIQUE
Pour tout litige , la cour de Rome (Italie) sera la seule compétente.
11. GARANTIES
Les réclamations non effectuées dans le délai prévu à l’article 1495 du Code Civile Italien seront rejetées. Notre garantie reste dans chacun des cas limitée à la reprise pure et simple par Bleu Provence de la marchandise non conforme à la qualité habituelle de nos produits et aux défauts intrinsèques. Bleu Provence effectuera alors, dans un délai raisonnable, soit le remplacement du produit soit son remboursement.